Dalil Code
84.05
Désignation officielle

Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs.

En bref

Le code SH 84.05 du tarif douanier marocain désigne : « Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau… » ; sa ligne principale, 8405.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

2 articles · texte officiel

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.