Désignation officielle

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).

En bref

Le code SH 84.07 du tarif douanier marocain désigne : « Moteurs à piston alternatif ou rotatif… » ; sa ligne principale, 8407.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

15 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

8407.10.00.00
Moteurs pour l’aviationVotre recherche
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2,5 %u
Moteurs pour la propulsion de bateaux :
8407.21.00.00
– Du type hors-bordVotre recherche
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2,5 %u
8407.29.00.00
– AutresVotre recherche
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2,5 %u
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 :
– D’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
8407.31.10.00
– – moteurs visés à la note complémentaire n° 3 du présent ChapitreVotre recherche
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30 %u
8407.31.20.00
– – autres, monocylindriques, d’un poids inférieur ou égal à 8 kgsVotre recherche
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17,5 %u
8407.31.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 9 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
– D’une cylindrée excédant 50 cm3 mais n’excédant pas 250 cm3
8407.32.10.00
– – moteurs visés à la note complémentaire n° 3 du présent ChapitreVotre recherche
Document officiel, p. 9 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
8407.32.90.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 9 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
– D’une cylindrée excédant 250 cm3 mais n’excédant pas 1.000 cm3
8407.33.10.00
– – destinés à l’industrie du montage : des tracteurs à essieu simple du n° 8701.10; des voitures automobiles pour le transport des personnes y , compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises; des voitures automobiles pour le transport des marchandises à moteur d’une cylindrée inférieure à 2800 cm3 ; des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.05Votre recherche
Document officiel, p. 9 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8407.33.20.00
– – autres, visés à la note complémentaire n° 3 du présent ChapitreVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8407.33.90.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– D’une cylindrée excédant 1.000 cm3
8407.34.10.00
– – destinés à l’industrie du montage : des tracteurs à essieu simple du n° 8701.10; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises; des voitures automobiles pour le transport des marchandises à moteur d’une cylindrée inférieure à 2800 cm3 ; des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.05Votre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8407.34.20.00
– – autres, visés à la note complémentaire n° 3 du présent Chapitre, d’une cylindréeVotre recherche
Document officiel, p. 10 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8407.34.90.00
– – autresVotre recherche
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2,5 %u
8407.90.00.00
Autres moteursVotre recherche
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2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.