84.08
Désignation officielle
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
En bref
Le code SH 84.08 du tarif douanier marocain désigne : « Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou… » ; sa ligne principale, 8408.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Moteurs pour la propulsion de bateaux
- 8408.10.10.00– – propulseurs spéciaux du type hors–bordVotre recherche2,5 %u
- 8408.10.90.002,5 %u
- Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87
- 8408.20.10.00– – d’une cylindrée inférieure ou égale à 3,5 litres, sous la forme d’éléments S.K.D. destinés à l’industrie de montageVotre recherche2,5 %u
- – – autres moteurs, visés à la note complémentaire n° 3 du présent Chapitre :
- 8408.20.21.00– – – d’une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm3Votre recherche30 %u
- 8408.20.29.00– – – d’une cylindrée supérieure à 12 000 cm3Votre recherche2,5 %u
- 8408.20.90.0017,5 %u
- Autres moteurs
- 8408.90.10.00– – d’une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d’éléments C.K.D., destinés à l’industrie de montageVotre recherche2,5 %u
- 8408.90.90.002,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.