84.13
Désignation officielle
Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
En bref
Le code SH 84.13 du tarif douanier marocain désigne : « Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur » ; sa ligne principale, 8413.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 12, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
27 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif :
- 8413.11.00.00– Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garagesVotre recherche2,5 %u
- 8413.19.00.002,5 %u
- 8413.20.00.00Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19Votre recherche2,5 %u
- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
- 8413.30.00.10– – pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 barsVotre recherche2,5 %u
- 8413.30.00.902,5 %u
- 8413.40.00.00Pompes à bétonVotre recherche2,5 %u
- Autres pompes volumétriques alternatives
- 8413.50.10.00– – pompes utilisées dans les piscinesVotre recherche2,5 %u
- 8413.50.90.002,5 %u
- Autres pompes volumétriques rotatives
- 8413.60.10.00– – pompes utilisées dans les piscinesVotre recherche2,5 %u
- 8413.60.90.002,5 %u
- Autres pompes centrifuges
- 8413.70.11.00– – pompes utilisées dans les piscinesVotre recherche2,5 %u
- 8413.70.12.00– – pompes avec revêtement intérieur anti-corrosif ou anti-abrasifVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- – – – pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars :
- 8413.70.21.00– – – – pompes nues (sans machine motrice)Votre recherche2,5 %u
- 8413.70.29.0030 %u
- – – – autres :
- 8413.70.30.00– – – – moto-pompes dites «pompes immergées» ou «pompes submersibles» entrainées par un moteur électrique incorporé ou faisant partie intégrante de l’ensembleVotre recherche2,5 %u
- 8413.70.40.00– – – – moto-pompes entraînées par un moteur électrique incorporé dites “circulateurs“Votre recherche2,5 %u
- – – – – pompes et moto-pompes multicellulaires :
- 8413.70.51.00– – – – – pompes nues (sans machine motrice) dont le diamètre d’aspiration est supérieur à 150 mmVotre recherche2,5 %u
- 8413.70.59.0030 %u
- – – – – autres :
- 8413.70.91.00– – – – – pompes nues (sans machine motrice) à axe horizontal dont le diamètre d’aspiration est supérieur à 80 mmVotre recherche2,5 %u
- 8413.70.92.00– – – – – pompes nues (sans machine motrice) à axe vertical dont le diamètre d’aspiration est supérieur à 150 mmVotre recherche2,5 %u
- 8413.70.93.00– – – – – motopompes d’évacuation d’eau dans les machines à laver le linge d’un diamètre d’aspiration compris entre 20 et 30 mm inclus et d’un diamètre de refoulement de 14 à 18 mm inclusVotre recherche2,5 %u
- 8413.70.98.0030 %u
- Autres pompes; élévateurs à liquides :
- – Pompes
- 8413.81.10.00– – pompes utilisées dans les piscinesVotre recherche2,5 %u
- 8413.81.90.002,5 %u
- 8413.82.00.002,5 %u
- Parties :
- 8413.91.00.002,5 %kg
- 8413.92.00.00– D’élévateurs à liquidesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.