84.12
Désignation officielle
Autres moteurs et machines motrices.
En bref
Le code SH 84.12 du tarif douanier marocain désigne : « Autres moteurs et machines motrices » ; sa ligne principale, 8412.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 12, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8412.10.00.00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteursVotre recherche2,5 %u
- Moteurs hydrauliques :
- 8412.21.00.00– A mouvement rectiligne (cylindres)Votre recherche2,5 %u
- 8412.29.00.002,5 %u
- Moteurs pneumatiques :
- 8412.31.00.00– A mouvement rectiligne (cylindres)Votre recherche2,5 %u
- 8412.39.00.002,5 %u
- Autres
- 8412.80.10.00– – locomobiles (à l’exclusion des tracteurs du n° 87.01) et machines demi-fixes, à vapeurVotre recherche2,5 %u
- 8412.80.80.002,5 %u
- 8412.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.