84.15
Désignation officielle
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n’est pas réglable séparément.
En bref
Le code SH 84.15 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un… » ; sa ligne principale, 8415.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type “split-systèm” (systèmes à éléments séparés)
- 8415.10.00.102,5 %u
- – – sans compresseur :
- 8415.10.00.92– – – groupes de traitement de l’airVotre recherche2,5 %u
- 8415.10.00.982,5 %u
- 8415.20.00.00Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobilesVotre recherche2,5 %u
- Autres :
- 8415.81.00.00– Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)Votre recherche2,5 %u
- 8415.82.00.00– Autres, avec dispositif de réfrigérationVotre recherche2,5 %u
- 8415.83.00.00– Sans dispositif de réfrigérationVotre recherche2,5 %u
- 8415.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.