84.16
Désignation officielle
Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires.
En bref
Le code SH 84.16 du tarif douanier marocain désigne : « Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles liquides… » ; sa ligne principale, 8416.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 15, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8416.10.00.00Brûleurs à combustibles liquidesVotre recherche2,5 %kg
- 8416.20.00.00Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtesVotre recherche2,5 %kg
- 8416.30.00.00Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similairesVotre recherche2,5 %kg
- 8416.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.