84.23
Désignation officielle
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.
En bref
Le code SH 84.23 du tarif douanier marocain désigne : « Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et… » ; sa ligne principale, 8423.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 19, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8423.10.00.00Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménageVotre recherche2,5 %u
- 8423.20.00.00Bascules à pesage continu sur transporteursVotre recherche2,5 %u
- 8423.30.00.00Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseusesVotre recherche2,5 %u
- Autres appareils et instruments de pesage :
- 8423.81.00.00– D’une portée n’excédant pas 30 kgVotre recherche2,5 %u
- 8423.82.00.00– D’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5.000 kgVotre recherche2,5 %u
- 8423.89.00.002,5 %u
- Poids pour toutes balances; parties d’appareils ou instruments de pesage
- 8423.90.00.10– – poids pour toutes balancesVotre recherche2,5 %kg
- 8423.90.00.20– – parties d’appareils ou instruments de pesageVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.