84.28
Désignation officielle
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).
En bref
Le code SH 84.28 du tarif douanier marocain désigne : « Autres machines et appareils de levage, de chargement… » ; sa ligne principale, 8428.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 21, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
11 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8428.10.00.00Ascenseurs et monte-chargeVotre recherche2,5 %u
- 8428.20.00.00Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiquesVotre recherche2,5 %u
- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises :
- 8428.31.00.00– Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrainsVotre recherche2,5 %u
- 8428.32.00.002,5 %u
- – Autres, à bande ou à courroie
- 8428.33.10.00– – convoyeurs magnétiquesVotre recherche2,5 %u
- 8428.33.90.0017,5 %u
- 8428.39.00.002,5 %u
- 8428.40.00.00Escaliers mécaniques et trottoirs roulantsVotre recherche2,5 %u
- 8428.60.00.00Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculairesVotre recherche2,5 %u
- 8428.70.00.002,5 %u
- 8428.90.00.00Autres machines et appareilsVotre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.