84.36
Désignation officielle
Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture, la sylvi-culture, l’aviculture ou l’apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l’aviculture.
En bref
Le code SH 84.36 du tarif douanier marocain désigne : « Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture… » ; sa ligne principale, 8436.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 26, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8436.10.00.00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animauxVotre recherche2,5 %u
- Machines et appareils pour l’aviculture, y compris les couveuses et éleveuses :
- 8436.21.00.002,5 %u
- 8436.29.00.002,5 %u
- 8436.80.00.00Autres machines et appareilsVotre recherche2,5 %u
- Parties :
- 8436.91.00.00– De machines ou appareils d’avicultureVotre recherche2,5 %kg
- 8436.99.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.