84.37
Désignation officielle
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.
En bref
Le code SH 84.37 du tarif douanier marocain désigne : « Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou… » ; sa ligne principale, 8437.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 26, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
- 8437.10.10.00– – pour le traitement des céréales et légumes secsVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- 8437.10.90.102,5 %u
- 8437.10.90.20– – – sélectionneurs de grainsVotre recherche2,5 %u
- 8437.10.90.302,5 %u
- 8437.10.90.40– – – machines spéciales pour le nettoyage des graines de semence (décuscu-teuses, déplantineuses etc )Votre recherche2,5 %u
- 8437.10.90.902,5 %u
- 8437.80.00.00Autres machines et appareilsVotre recherche2,5 %u
- Parties
- 8437.90.10.00– – de machines et appareils pour le traitement des céréales et légumes secsVotre recherche2,5 %kg
- 8437.90.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.