84.41
Désignation officielle
Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
En bref
Le code SH 84.41 du tarif douanier marocain désigne : « Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier… » ; sa ligne principale, 8441.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 27, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Coupeuses
- 8441.10.10.002,5 %u
- – – autres :
- 8441.10.90.10– – – coupeuses-bobineusesVotre recherche2,5 %u
- 8441.10.90.20– – – coupeuses en long et en traversVotre recherche2,5 %u
- 8441.10.90.902,5 %u
- 8441.20.00.00Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppesVotre recherche2,5 %u
- 8441.30.00.00Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulageVotre recherche2,5 %u
- 8441.40.00.00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou cartonVotre recherche2,5 %u
- 8441.80.00.00Autres machines et appareilsVotre recherche2,5 %u
- Parties
- 8441.90.20.002,5 %kg
- 8441.90.80.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.