Désignation officielle

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.

En bref

Le code SH 84.64 du tarif douanier marocain désigne : « Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques… » ; sa ligne principale, 8464.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 39, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

5 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

8464.10.00.00
Machines à scierVotre recherche
Document officiel, p. 39 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Machines à meuler ou à polir
8464.20.00.20
– – pour le travail du verreVotre recherche
Document officiel, p. 39 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8464.20.00.80
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 39 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Autres
8464.90.20.00
– – machines pour le ponçageVotre recherche
Document officiel, p. 39 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8464.90.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 39 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.