84.74
Désignation officielle
Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.corrigé
En bref
Le code SH 84.74 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser… » ; sa ligne principale, 8474.20.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 44, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
- – – cribles vibrants
- – – autres
- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
- 8474.20.00.10– – concasseurs et broyeurs à marteauxVotre recherche2,5 %u
- 8474.20.00.902,5 %u
- Machines et appareils à mélanger ou à malaxer :
- – Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
- – – bétonnières :
- 8474.31.11.00– – – d’une capacité n’excédant pas un mètre cubeVotre recherche30 %u
- 8474.31.19.002,5 %u
- 8474.31.90.002,5 %u
- 8474.32.00.00– Machines à mélanger les matières minérales au bitumeVotre recherche2,5 %u
- 8474.39.00.002,5 %u
- 8474.80.00.00Autres machines et appareilsVotre recherche2,5 %u
- Parties
- 8474.90.10.0030 %kg
- – – autres :
- 8474.90.91.00– – – de concasseurs et de broyeurs à marteauxVotre recherche30 %kg
- 8474.90.92.00– – – mécanisme agitateur de cellule de flottation de mineraisVotre recherche2,5 %kg
- 8474.90.98.0017,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.