84.80
Désignation officielle
Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques.
En bref
Le code SH 84.80 du tarif douanier marocain désigne : « Châssis de fonderie » ; sa ligne principale, 8480.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 46, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
13 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8480.10.00.00Châssis de fonderieVotre recherche2,5 %kg
- 8480.20.00.00Plaques de fond pour moulesVotre recherche2,5 %kg
- Modèles pour moules
- 8480.30.10.00– – en matières plastiquesVotre recherche2,5 %kg
- – – en bois :
- 8480.30.21.00– – – en panneaux de fibres du n° 44.11Votre recherche2,5 %kg
- 8480.30.29.002,5 %kg
- 8480.30.30.00– – en fonte, fer ou acierVotre recherche2,5 %kg
- 8480.30.90.002,5 %kg
- Moules pour les métaux ou les carbures métalliques :
- 8480.41.00.00– Pour le moulage par injection ou par compressionVotre recherche2,5 %kg
- 8480.49.00.002,5 %kg
- 8480.50.00.00Moules pour le verreVotre recherche2,5 %kg
- 8480.60.00.00Moules pour les matières minéralesVotre recherche2,5 %kg
- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques :
- 8480.71.00.00– Pour le moulage par injection ou par compressionVotre recherche2,5 %kg
- 8480.79.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.