84.86
Désignation officielle
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre ; parties et accessoires.
En bref
Le code SH 84.86 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour… » ; sa ligne principale, 8486.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 49, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8486.10.00.00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes …Votre recherche2,5 %u
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur
- ou des circuits intégrés électroniques
- 8486.20.10.00– – pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductricesVotre recherche2,5 %u
- – – accélérateurs de particules consistants en des appareils d’implantation
- 8486.20.20.00ionique pour doper les matières semi-conductricesVotre recherche2,5 %u
- 8486.20.30.00appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées :Votre recherche2,5 %u
- 8486.20.90.002,5 %u
- Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran
- 8486.30.00.00platVotre recherche2,5 %u
- Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre
- – – machines et appareils pour le levage, la manutention, le chargement ou le
- 8486.40.10.00déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semiconducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran platVotre recherche2,5 %u
- 8486.40.90.002,5 %u
- Parties et accessoires
- – – portes-outils et filières à déclenchement automatiques
- – – portes-pièces
- – – dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur
- machines outils
- – – pour machines du n° 8486.20.10.00
- – – rouleaux pour convoyeurs
- – – autres Parties de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.