85.01
Désignation officielle
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l’exclusion des groupes électrogènes.
En bref
Le code SH 85.01 du tarif douanier marocain désigne : « Moteurs et machines génératrices, électriques… » ; sa ligne principale, 8501.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6632.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
27 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Moteurs d’une puissance n’excédant pas 37,5 W
- 8501.10.10.00– – conçus pour l’équipement de jouets ou modèles réduits pour le divertissementVotre recherche2,5 %u
- 8501.10.80.002,5 %u
- 8501.20.00.00Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 WVotre recherche2,5 %u
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques :
- – D’une puissance n’excédant pas 750 W
- – – de 10 kgs ou moins :
- 8501.31.90.002,5 %u
- – D’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW
- 8501.32.20.002,5 %u
- – – de plus de 10 kgs
- 8501.32.91.002,5 %u
- 8501.32.98.002,5 %u
- – D’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 375 kW
- 8501.33.20.00– – moteurs de traction de plus de 10 kgsVotre recherche2,5 %u
- 8501.33.80.002,5 %u
- 8501.34.00.00– D’une puissance excédant 375 kWVotre recherche2,5 %u
- Autres moteurs à courant alternatif, monophasés
- – – de 10 kgs ou moins :
- 8501.40.11.00– – – moteurs d’une puissance n’excédant pas 50 WVotre recherche2,5 %u
- 8501.40.19.00– – – moteurs à embrayage pour machines à coudreVotre recherche2,5 %u
- 8501.40.80.002,5 %u
- Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :
- – D’une puissance n’excédant pas 750 W
- – – de 10 kgs ou moins :
- 8501.51.12.00– – – moteurs à embrayage pour machines à coudreVotre recherche2,5 %u
- 8501.51.18.002,5 %u
- 8501.51.90.002,5 %u
- – D’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW
- – – de 10 kgs ou moins :
- 8501.52.10.00– – – moteurs à embrayage pour machines à coudreVotre recherche2,5 %u
- 8501.52.30.002,5 %u
- 8501.52.80.002,5 %u
- 8501.53.00.00– D’une puissance excédant 75 kWVotre recherche2,5 %u
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
- 8501.61.00.002,5 %u
- 8501.62.00.002,5 %u
- 8501.63.00.002,5 %u
- 8501.64.00.002,5 %u
- Machines génératrices photovoltaïques à courant continu :
- 8501.71.00.00– D’une puissance n’excédant pas 50 WVotre recherche2,5 %u
- 8501.72.00.00– D’une puissance excédant 50 WVotre recherche2,5 %u
- 8501.80.00.00– Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatifVotre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6632.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.