85.39
Désignation officielle
Lampes et tubes .électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles .dits “phares et projecteurs scellés” et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc;sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) .
En bref
Le code SH 85.39 du tarif douanier marocain désigne : « Lampes et tubes .électriques à incandescence ou à décharge… » ; sa ligne principale, 8539.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6632.pdf, page 23, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
22 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Articles dits “phares et projecteurs scellés”
- 8539.10.10.002,5 %u
- 8539.10.20.00– – pour véhicules automobilesVotre recherche2,5 %u
- 8539.10.90.002,5 %u
- Autres lampes et tubes à incandescence, à l’exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :
- – Halogènes, au tungstène
- 8539.21.10.00– – pour tension de 28 V ou moinsVotre recherche2,5 %u
- 8539.21.90.00– – pour tension de plus de 28 VVotre recherche17,5 %u
- – Autres, d’une puissance n’excédant pas 200 W et d’une tension excédant 100 V
- 8539.22.00.10– – ébauches de lampes, constituées de pieds montés de filaments tungstènes et scellés sur leurs bulbesVotre recherche2,5 %u
- 8539.22.00.9017,5 %u
- – Autres
- 8539.29.10.00– – pour tension de 28 V ou moinsVotre recherche2,5 %u
- 8539.29.90.00– – pour tension de plus de 28 VVotre recherche17,5 %u
- Lampes et tubes à décharge, autres qu’à rayons ultraviolets :
- 8539.31.00.00– Fluorescents, à cathode chaudeVotre recherche2,5 %u
- 8539.32.00.00– – – Lampes à vapeur de mercure ou de sodium ; lampes à halogénure métalliqueVotre recherche2,5 %u
- 8539.39.00.002,5 %u
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc :
- 8539.41.00.002,5 %u
- 8539.49.00.002,5 %u
- Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) :
- – Modules à diodes émettrices de lumière (LED)
- 8539.51.00.10– – de lampes de chevet, lampes de bureau, lampadaires d’intérieur, guirlandes des types utilisés pour les arbres de Noël, électriquesVotre recherche30 %kg
- 8539.51.00.902,5 %kg
- 8539.52.00.00– Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)Votre recherche2,5 %u
- Parties
- – – «de phares et projecteurs scéllés» :
- 8539.90.10.112,5 %kg
- 8539.90.10.19– – – pour autres véhicules automobilesVotre recherche2,5 %kg
- – – du n° 8539.51:
- 8539.90.20.11– – – pour appareils d’éclairage, articles de lampisterie et de lustrerieVotre recherche2,5 %kg
- 8539.90.20.1930 %kg
- 8539.90.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6632.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.