Désignation officielle

Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.

En bref

Le code SH 87.16 du tarif douanier marocain désigne : « Remorques et semi-remorques pour tous véhicules » ; sa ligne principale, 8716.10.11.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6636.pdf, page 28, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

30 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

du type caravane
– – importées à l’état démonté, présentées :
8716.10.11.00
– – – sous la forme d’éléments C.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.10.19.00
– – – sous la forme d’éléments S.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
8716.10.90.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
- geuses, pour usages agricoles
– – importées à l’état démonté, présentées :
– – – sous la forme d’éléments C.K.D
– – – sous la forme d’éléments S.K.D
– – autres :
– – – neuves
– – – usagées
- chandises :
– Citernes
– – importées à l’état démonté, présentées :
8716.31.11.00
– – – sous la forme d’éléments C.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.31.19.00
– – – sous la forme d’éléments S.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
8716.31.20.00
– – autres, en acier inoxydableVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres :
8716.31.91.00
– – – pour le transport des gaz même liquéfiésVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – – autres :
8716.31.98.10
– – – – neuvesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
8716.31.98.90
– – – – usagéesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
– Autres
8716.39.10.00
– – semi-remorques frigorifiquesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres, importées à l’état démonté, présentées :
8716.39.21.00
– – – sous la forme d’éléments C.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.39.29.00
– – – sous la forme d’éléments S.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
– – semi-remorques fourgons, à trois essieux, avec porte arrière, avec ou sans portes latérales :
8716.39.30.10
– – – neuvesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.39.30.90
– – – usagéesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres :
8716.39.70.20
– – – neuvesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
8716.39.70.80
– – – usagéesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
Autres remorques et semi-remorques
– – importées à l’état démonté, présentées :
8716.40.11.00
– – – sous la forme d’éléments C.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.40.19.00
– – – sous la forme d’éléments S.K.DVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
– – autres :
8716.40.90.10
– – – spécialement conçus pour le transport de produits à forte radio-activitéVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
– – – autres :
8716.40.90.20
– – – – pour le transport des personnesVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
– – – – autres engins de manutention remorqués dits “bers hydrauliques”, utilisés dans la mise ou la sortie des bateaux d’eau, d’une charge utile de 30 tonnes et plus :
8716.40.90.31
– – – – – neufsVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.40.90.39
– – – – – usagésVotre recherche
Document officiel, p. 28 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – – – autres :
8716.40.90.92
– – – – – er neuvesVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
8716.40.90.98
– – – – – usagéesVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %u
Autres véhicules
8716.80.00.10
– – spécialement conçus pour le transport de produits à forte radio-activitéVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
– – autres :
8716.80.00.91
– – – brouettesVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
8716.80.00.92
– – – chariots de manutention spécialisés pour l’industrie textile en fer, en aluminium ou en alliage d’aluminium, même perforés, dont le fond peutêtre amovible et/ou le côté muni de porte latérale et les dimensions internes de la longeur, de la largeur et de la hauteur n’excédent pas respectivement 1550 mm, 1300 mm et 1700 mmVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8716.80.00.99
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
30 %u
Parties
8716.90.10.00
– – pour brouettesVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
8716.90.90.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 29 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6636.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.