Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

• 87.01Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).
• 87.02Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
• 87.03Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type “break” et les voitures de course.
• 87.04Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.
• 87.05Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l’incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).
• 87.06Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.
• 87.07Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines.
• 87.08Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 8701 à 87.05.
• 87.09Chariots automobiles non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.
• 87.10C parties.
• 87.11Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
• 87.12Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.
• 87.13Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
• 87.14Parties et accessoires des véhicules des n° s 87.11 à 87.13.
• 87.15Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.
• 87.16Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.