90.03
Désignation officielle
Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties.
En bref
Le code SH 90.03 du tarif douanier marocain désigne : « Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties » ; sa ligne principale, 9003.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Montures :
- 9003.11.00.002,5 %u
- – En autres matières
- 9003.19.10.00– – en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9003.19.80.002,5 %u
- 9003.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.