90.04
Désignation officielle
Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.
En bref
Le code SH 90.04 du tarif douanier marocain désigne : « Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires » ; sa ligne principale, 9004.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Lunettes solaires
- 9004.10.10.00– – avec monture en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9004.10.20.00– – avec monture composée, en tout ou en partie d’écaille, de corne blonde ou d’ambreVotre recherche2,5 %u
- 9004.10.90.002,5 %kg
- Autres
- 9004.90.10.00– – lunettes protectrices des types spéciaux utilisés par les ouvriers, les motocyclistes, les aviateurs etcVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- 9004.90.91.00– – – avec monture en métaux précieux ou en plaqués de métaux précieuxVotre recherche2,5 %u
- 9004.90.98.002,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.