Désignation officielle

Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.

En bref

Le code SH 90.14 du tarif douanier marocain désigne : « Boussoles, y compris les compas de navigation » ; sa ligne principale, 9014.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

9014.10.00.00
Boussoles, y compris les compas de navigationVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
9014.20.00.10
– – pour la navigation aérienneVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9014.20.00.20
– – pour la navigation spacialeVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Autres instruments et appareils
9014.80.00.10
– – instruments et appareils de navigation maritime ou fluvialeVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9014.80.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9014.90.00.00
Parties et accessoiresVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.