90.15
Désignation officielle
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l’exclusion des boussoles; télémètres.
En bref
Le code SH 90.15 du tarif douanier marocain désigne : « Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage… » ; sa ligne principale, 9015.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9015.10.00.00TélémètresVotre recherche2,5 %u
- 9015.20.00.00Théodolites et tachéomètresVotre recherche2,5 %u
- 9015.30.00.00NiveauxVotre recherche2,5 %u
- 9015.40.00.00Instruments et appareils de photogrammétrieVotre recherche2,5 %u
- 9015.80.00.00Autres instruments et appareilsVotre recherche2,5 %u
- 9015.90.00.00Parties et accessoiresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.