90.17
Désignation officielle
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
En bref
Le code SH 90.17 du tarif douanier marocain désigne : « Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner… » ; sa ligne principale, 9017.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9017.10.00.00Tables et machines à dessiner, même automatiquesVotre recherche2,5 %u
- Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
- – – instruments de dessin :
- 9017.20.00.12– – – étuis de mathématiquesVotre recherche2,5 %u
- 9017.20.00.182,5 %u
- 9017.20.00.30– – instruments de traçageVotre recherche2,5 %u
- 9017.20.00.802,5 %u
- 9017.30.00.00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jaugesVotre recherche2,5 %u
- Autres instruments
- 9017.80.00.10– – électriques ou électroniquesVotre recherche2,5 %u
- 9017.80.00.902,5 %u
- 9017.90.00.00Parties et accessoiresVotre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.