90.18
Désignation officielle
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.
En bref
Le code SH 90.18 du tarif douanier marocain désigne : « Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie… » ; sa ligne principale, 9018.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
24 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Appareils d’électrodiagnostic (y compris les appareils d’exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) :
- 9018.11.00.002,5 %u
- 9018.12.00.00– Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)Votre recherche2,5 %u
- 9018.13.00.00– Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique.Votre recherche2,5 %u
- 9018.14.00.00– Appareils de scintigraphieVotre recherche2,5 %u
- 9018.19.00.002,5 %u
- 9018.20.00.00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarougesVotre recherche2,5 %kg
- Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :
- – Seringues, avec ou sans aiguilles
- 9018.31.00.10– – en matières plastiques artificiellesVotre recherche2,5 %u
- 9018.31.00.902,5 %u
- 9018.32.00.00– Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à suturesVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- – – en matières plastiques :
- – – – perfuseurs, transfuseurs, sondes et aiguilles épicraniennes :
- 9018.39.11.00– – – – poches pour le prélèvement, la conservation et l’injection du sang humain importées par le Centre National et les Centres Régionaux de Transfusion Sanguine ou pour leur compteVotre recherche2,5 %u
- 9018.39.19.002,5 %u
- – – – autres :
- 9018.39.20.10– – – – lignes artérielles et veineuses pour hémodialyse avec leurs aiguillesVotre recherche2,5 %u
- 9018.39.20.902,5 %u
- 9018.39.90.002,5 %u
- Autres instruments et appareils, pour l’art dentaire :
- 9018.41.00.00– Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d’autres équipements dentairesVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 9018.49.10.00– – fauteuils de dentistes et similairesVotre recherche2,5 %u
- 9018.49.90.002,5 %u
- 9018.50.00.00Autres instruments et appareils d’ophtalmologieVotre recherche2,5 %kg
- Autres instruments et appareils
- 9018.90.20.00– – appareils paramédicaux d’actinothérapie pour soins de beauté et brunisse-ment artificielVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- 9018.90.90.20– – – en matières plastiquesVotre recherche2,5 %u
- – – – autres :
- 9018.90.90.91– – – – appareils d’anesthésieVotre recherche2,5 %u
- 9018.90.90.92– – – – instruments spéciaux pour le diagnostic autres que ceux pour l’électrodiagnosticVotre recherche2,5 %u
- 9018.90.90.96– – – – appareils de diathermie (à ondes courtes, à ultrasons, à ondes très courtes)Votre recherche2,5 %u
- 9018.90.90.982,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.