90.21
Désignation officielle
Articles et appareils d’orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l’audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.
En bref
Le code SH 90.21 du tarif douanier marocain désigne : « Articles et appareils d’orthopédie, y compris les ceintures et… » ; sa ligne principale, 9021.10.10.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
31 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures
- – – articles et appareils pour fractures:
- – – – articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la medecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire:
- 9021.10.10.10– – – – destinées à la fixation, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – – – autres :
- 9021.10.10.21– – – – – en fer, fonte ou acierVotre recherche30 %kg
- 9021.10.10.292,5 %kg
- 9021.10.10.902,5 %kg
- – – autres:
- – – – articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la medecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire:
- 9021.10.90.10– – – – destinées à la fixation, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – – – autres :
- 9021.10.90.21– – – – – en fer, fonte ou acierVotre recherche30 %kg
- 9021.10.90.292,5 %kg
- 9021.10.90.902,5 %kg
- Articles et appareils de prothèse dentaire :
- – Dents artificielles
- 9021.21.00.10– – en matières plastiquesVotre recherche10 %kg
- 9021.21.00.9010 %kg
- – Autres
- 9021.29.00.10– – en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieuxVotre recherche2,5 %kg
- – – autres:
- – – – articles et appareils pour fractures:
- – – – – articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la medecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire:
- 9021.29.00.20– – – – – destinées à la fixation, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – – – – autres :
- 9021.29.00.31– – – – – – en fer, fonte ou acierVotre recherche30 %kg
- 9021.29.00.392,5 %kg
- 9021.29.00.402,5 %kg
- – – – autres:
- – – – – articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la medecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire:
- 9021.29.00.50– – – – – destinées à la fixation, importés à l’ordre des professionnels intéressés ou pour leur compte, la justification de l’emploi pouvant être exigée a posteriori avec communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – – – – autres :
- 9021.29.00.61– – – – – – en fer, fonte ou acierVotre recherche30 %kg
- 9021.29.00.692,5 %kg
- 9021.29.00.802,5 %kg
- Autres articles et appareils de prothèse :
- 9021.31.00.002,5 %kg
- – Autres
- 9021.39.10.00– – poches à urine en matières plastiquesVotre recherche30 %kg
- – – autres:
- 9021.39.90.102,5 %kg
- 9021.39.90.20– – – valves cardio-vasculairesVotre recherche2,5 %kg
- 9021.39.90.902,5 %kg
- 9021.40.00.00Appareils pour faciliter l’audition aux sourds, à l’exclusion des parties et accessoiresVotre recherche2,5 %u
- 9021.50.00.00Stimulateurs cardiaques, à l’exclusion des parties et accessoires.Votre recherche2,5 %u
- Autres
- 9021.90.10.00– – appareils du genre pacemaker, pour la stimulation d’autres organes (poumons, rectum, vessie, etc.)Votre recherche2,5 %kg
- 9021.90.20.00– – appareils destinés à faciliter la phonationVotre recherche2,5 %kg
- 9021.90.30.00– – appareils permettant aux aveugles de se guiderVotre recherche2,5 %kg
- 9021.90.40.00– – appareils à implanter dans l’organisme destinés à soutenir ou à remplacer la fonction chimique de certains organes (sécrétion d’insuline, par exemple)Votre recherche2,5 %kg
- 9021.90.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.