90.22
Désignation officielle
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisnates, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement.
En bref
Le code SH 90.22 du tarif douanier marocain désigne : « Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha… » ; sa ligne principale, 9022.12.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :
- 9022.12.00.00– Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l’informationVotre recherche2,5 %u
- 9022.13.00.00– Autres, pour l’art dentaireVotre recherche2,5 %u
- 9022.14.00.00– Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinairesVotre recherche2,5 %u
- 9022.19.00.002,5 %u
- Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’ autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :
- 9022.21.00.00– A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaireVotre recherche2,5 %u
- 9022.29.00.002,5 %u
- 9022.30.00.00Tubes à rayons XVotre recherche2,5 %u
- 9022.90.00.00Autres, y compris les parties et accessoiresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.