90.23
Désignation officielle
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois.
En bref
Le code SH 90.23 du tarif douanier marocain désigne : « Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans… » ; sa ligne principale, 9023.00.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
3 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois.
- 9023.00.00.10– – instruments, appareils et modèles pour l’enseignement de la physique, de la chimie ou de la techniqueVotre recherche2,5 %kg
- 9023.00.00.20– – modèles d’anatomie humaine ou animaleVotre recherche2,5 %kg
- 9023.00.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.