Désignation officielle

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes.

En bref

Le code SH 90.29 du tarif douanier marocain désigne : « Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production… » ; sa ligne principale, 9029.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 13, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

7 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Compteurs de tours ou de production,taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
9029.10.00.10
– – appareils à fonction unique de totalisation simpleVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9029.10.00.90
– – appareils à fonctions multiplesVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
9029.20.00.10
– – indicateurs de vitesseVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – tachymètres:
9029.20.00.21
– – – chronotachygraphesVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9029.20.00.29
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9029.20.00.30
– – stroboscopesVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9029.90.00.00
Parties et accessoiresVotre recherche
Document officiel, p. 13 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.