Désignation officielle

Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie.

En bref

Le code SH 92.05 du tarif douanier marocain désigne : « Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier… » ; sa ligne principale, 9205.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6646.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

9205.10.00.00
Instruments dits “cuivres”Votre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Autres
– – orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques :
9205.90.10.11
– – – orgues à tuyauxVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9205.90.10.19
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9205.90.20.00
– – accordéons et instruments similaires ; harmonicas à boucheVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres:
9205.90.90.10
– – – en métalVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
9205.90.90.90
– – – en autres matièresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6646.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.