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Chapitre 92 · Section XVIII
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
Positions du chapitre 92
7 positions · 22 articles · texte officiel- 92.01Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier.
- 92.02Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).
- 92.05Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie.
- 92.06Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
- 92.07Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).
- 92.08Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chan-teurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d’appel et autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche.
- 92.09Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d’instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.