92.09
Désignation officielle
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d’instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.
En bref
Le code SH 92.09 du tarif douanier marocain désigne : « Parties (mécanismes de boîtes à musique… » ; sa ligne principale, 9209.30.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6646.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
5 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9209.30.00.00Cordes harmoniquesVotre recherche2,5 %kg
- Autres :
- 9209.91.00.00– Parties et accessoires de pianosVotre recherche2,5 %kg
- 9209.92.00.00– Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02Votre recherche2,5 %kg
- 9209.94.00.00– Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07Votre recherche2,5 %kg
- 9209.99.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6646.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.