96.01
Désignation officielle
Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
En bref
Le code SH 96.01 du tarif douanier marocain désigne : « Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail… » ; sa ligne principale, 9601.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9601.10.00.00Ivoire travaillé et ouvrages en ivoireVotre recherche2,5 %kg
- Autres
- 9601.90.10.00– – buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similairesVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 9601.90.90.05– – – écaille travaillée (y compris les ouvrages)Votre recherche2,5 %kg
- 9601.90.90.10– – – nacre travaillée (y compris les ouvrages)Votre recherche2,5 %kg
- 9601.90.90.20– – – os travaillé (y compris les ouvrages)Votre recherche2,5 %kg
- 9601.90.90.30– – – corail travaillé (y compris les ouvrages)Votre recherche2,5 %kg
- 9601.90.90.60– – – corne et bois d’animaux travaillés (y compris les ouvrages)Votre recherche2,5 %kg
- 9601.90.90.70– – – tuyaux de plumes travaillésVotre recherche2,5 %kg
- 9601.90.90.90– – – autres matières animales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages)Votre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.