96.02
Désignation officielle
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
En bref
Le code SH 96.02 du tarif douanier marocain désigne : « Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées… » ; sa ligne principale, 9602.00.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.
- 9602.00.10.00– – matières végétales à tailler (corozo, noix, grains durs, etc )Votre recherche2,5 %kg
- 9602.00.20.00– – écume de mer et ambre (succin) naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jaisVotre recherche2,5 %kg
- 9602.00.30.00– – rondelles de paraffine pour bobinoirVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 9602.00.90.60– – – cire animale gaufrée en rayon pour ruchesVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres :
- 9602.00.90.70– – – – gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le n° 35.03, et ouvrages en cette matièreVotre recherche2,5 %kg
- 9602.00.90.90– – – – autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc )Votre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.