Désignation officielle

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.

En bref

Le code SH 96.14 du tarif douanier marocain désigne : « Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette… » ; sa ligne principale, 9614.00.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

3 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
9614.00.10.00
– – pipes et têtes de pipesVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autres :
9614.00.90.10
– – – fume-cigarettes et fume-cigares ; bouts et tuyaux pour pipes, pour fume-cigares ou pour fume-cigarettesVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
9614.00.90.90
– – – autres partiesVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.