96.20
Désignation officielle
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
En bref
Le code SH 96.20 du tarif douanier marocain désigne : « Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires » ; sa ligne principale, 9620.00.00.11, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
- – – reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées:
- 9620.00.00.11– – – aux machines du n° 84.87 à l’exclusion du n° 8487.10Votre recherche30 %kg
- 9620.00.00.19– – – à d’autres machines et appareilsVotre recherche2,5 %kg
- – – autres:
- 9620.00.00.91– – – en graphite ou en autres carbone pour usages autre qu’électriqueVotre recherche2,5 %kg
- 9620.00.00.92– – – en matières plastiques et en autres matières des n° 39.01 à 39.14Votre recherche17,5 %kg
- 9620.00.00.93– – – en fer ou en acier, en bois ou en aluminiumVotre recherche30 %kg
- 9620.00.00.992,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.