97.01
Désignation officielle
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
En bref
Le code SH 97.01 du tarif douanier marocain désigne : « Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main… » ; sa ligne principale, 9701.21.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6656.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Ayant plus de 100 ans d’âge:
- 9701.21.00.00– Tableaux, peintures et dessinsVotre recherche2,5 %u
- 9701.22.00.002,5 %u
- – Autres
- 9701.29.10.002,5 %kg
- 9701.29.90.002,5 %kg
- Autres:
- 9701.91.00.00– Tableaux, peintures et dessinsVotre recherche2,5 %u
- 9701.92.00.002,5 %u
- – Autres
- 9701.99.10.002,5 %kg
- 9701.99.90.002,5 %kg
- 9701.29.00.002,5 %u
- er Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique:
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6656.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.