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Chapitre 97 · Section XXI
Objets d’art, de collection ou d’antiquité
Positions du chapitre 97
6 positions · 19 articles · texte officiel- 97.01Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
- 97.02Gravures, estampes et lithographies originales.
- 97.03Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
- 97.04Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07
- 97.05Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique , zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
- 97.06Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.