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Chapitre 65 · Section XII
Coiffures et parties de coiffures
Positions du chapitre 65
6 positions · 18 articles · texte officiel- 65.01Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
- 65.02Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.
- 65.04Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
- 65.05Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.
- 65.06Autres chapeaux et coiffures, même garnis.
- 65.07Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.