03.07
Désignation officielle
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumages.
En bref
Le code SH 03.07 du tarif douanier marocain désigne : « Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés… » ; sa ligne principale, 0307.11.10.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6468.pdf, page 16, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
64 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Huîtres :
- – Vivantes, fraîches ou réfrigérées
- 0307.11.10.00– – huîtres plates ne pesant pas plus de 40 g la pièceVotre recherche10 %kg
- 0307.11.20.00– – huîtres plates pesant plus de 40 g la pièceVotre recherche10 %kg
- 0307.11.30.00– – huîtres dites portugaises ne pesant pas plus de 35 g la pièce (naissains)Votre recherche10 %kg
- 0307.11.40.00– – huîtres dites portugaises pesant plus de 35 g la pièceVotre recherche10 %kg
- 0307.11.90.0010 %kg
- – Congelées
- 0307.12.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.12.00.9010 %kg
- – Autres
- 0307.19.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.19.00.9010 %kg
- Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae :
- 0307.21.00.00– Vivants, frais ou réfrigérésVotre recherche10 %kg
- – Congelés
- 0307.22.00.20– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.22.00.8010 %kg
- – Autres
- 0307.29.00.30– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.29.00.7010 %kg
- Moules (Mytilus spp., Perna spp.) :
- 0307.31.00.00– Vivantes, fraîches ou réfrigéréesVotre recherche10 %kg
- – Congelées
- 0307.32.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.32.00.9010 %kg
- – Autres
- 0307.39.00.20– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.39.00.8010 %kg
- Seiches et sépioles ; calmars et encornets :
- – Vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.42.00.1010 %kg
- 0307.42.00.2010 %kg
- 0307.42.00.3010 %kg
- 0307.42.00.4010 %kg
- – Congelés
- 0307.43.10.00– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- – – autres :
- 0307.43.90.1010 %kg
- 0307.43.90.2010 %kg
- 0307.43.90.3010 %kg
- 0307.43.90.4010 %kg
- – Autres
- 0307.49.10.00– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- – – autres.
- 0307.49.90.1010 %kg
- 0307.49.90.2010 %kg
- 0307.49.90.3010 %kg
- 0307.49.90.4010 %kg
- Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :
- 0307.51.00.00– Vivants, frais ou réfrigérésVotre recherche10 %kg
- – Congelés
- 0307.52.00.10– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.52.00.9010 %kg
- – Autres
- 0307.59.00.20– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.59.00.8010 %kg
- Escargots autres que de mer
- 0307.60.00.10– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.60.00.9010 %kg
- Clams, coques et arches (familles arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) :
- – Vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.71.00.1010 %kg
- 0307.71.00.9010 %kg
- – Congelés
- 0307.72.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.72.00.9010 %kg
- – Autres
- 0307.79.00.20– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.79.00.8010 %kg
- Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) :
- – Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.81.00.1010 %kg
- 0307.81.00.9010 %kg
- – Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.82.00.1010 %kg
- 0307.82.00.9010 %kg
- – Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
- 0307.83.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.83.00.9010 %kg
- – Strombes (Strombus spp.) congelés
- 0307.84.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.84.00.9010 %kg
- – Autres ormeaux (Haliotis spp.)
- 0307.87.00.10– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.87.00.9010 %kg
- – Autres stombres (Strombus spp.)
- 0307.88.00.10– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.88.00.9010 %kg
- Autres
- – Vivants, frais ou réfrigérés
- 0307.91.00.3010 %kg
- 0307.91.00.7010 %kg
- – Congelés
- 0307.92.00.30– – même décortiqués, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.92.00.7010 %kg
- – Autres
- 0307.99.00.40– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0307.99.00.8010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6468.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.