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Chapitre 3 · Section I
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Positions du chapitre 3
9 positions · 357 articles · texte officiel- 03.01Poissons vivants.
- 03.02Poissons frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
- 03.03Poissons congelés, à l’exclusion des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
- 03.04Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.
- 03.05Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- 03.06Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure;
- 03.07Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumages.
- 03.08Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et molluques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- 03.09Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invértébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine :
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.