03.08
Désignation officielle
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et molluques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
En bref
Le code SH 03.08 du tarif douanier marocain désigne : « Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques… » ; sa ligne principale, 0308.11.00.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6468.pdf, page 19, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
14 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) :
- 0308.11.00.00– Vivantes, fraîches ou réfrigéréesVotre recherche10 %kg
- – Congelées
- 0308.12.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0308.12.00.9010 %kg
- – Autres
- 0308.19.00.15– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0308.19.00.9010 %kg
- Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) :
- 0308.21.00.00– Vivants, frais ou réfrigérésVotre recherche10 %kg
- – Congelés
- 0308.22.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuites avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0308.22.00.9010 %kg
- – Autres
- 0308.29.00.15– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0308.29.00.9010 %kg
- Méduses (Rhopilema spp.)
- 0308.30.00.10– – même décortiquées, fumées, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0308.30.00.9010 %kg
- Autres
- 0308.90.00.10– – même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumageVotre recherche40 %kg
- 0308.90.00.8010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6468.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.