Désignation officielle

Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.

En bref

Le code SH 11.05 du tarif douanier marocain désigne : « Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme… » ; sa ligne principale, 1105.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6484.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Farine, semoule et poudre
1105.10.00.10
– – destinées à la nourriture du bétail (contenant des épluchures)Votre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1105.10.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
1105.20.00.10
– – destinés à la nourriture du bétail (contenant des épluchures)Votre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1105.20.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6484.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.