12.11
Désignation officielle
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.
En bref
Le code SH 12.11 du tarif douanier marocain désigne : « Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées… » ; sa ligne principale, 1211.20.00.11, porte un droit d’importation de 40 % ; source : tarif des droits de douane, document 6486.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
18 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Racines de ginseng
- – – réfrigérés ou congelés:
- 1211.20.00.11– – – entiers ou en morceaux même pelés , préparés ou conservés au sucre ou au siropVotre recherche40 %kg
- 1211.20.00.192,5 %kg
- 1211.20.00.902,5 %kg
- 1211.30.00.00Coca (feuille de)Votre recherche2,5 %kg
- 1211.40.00.00Paille de pavotVotre recherche2,5 %kg
- 1211.50.00.00EphédraVotre recherche2,5 %kg
- 1211.60.00.00Ecorce de cerisier africain (Prunus africana)Votre recherche2,5 %kg
- Autres
- – – parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool à l’état réfrigérés ou congelés:
- 1211.90.10.10– – entiers ou en morceaux même pelés ou dénoyautés ou épépinés, préparés ou conservés au sucre ou au siropVotre recherche40 %kg
- 1211.90.10.902,5 %kg
- – – autres :
- 1211.90.90.10– – – pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines)Votre recherche2,5 %kg
- 1211.90.90.20– – – écorces de quinquinaVotre recherche2,5 %kg
- 1211.90.90.30– – – quassia amara (bois et écorces)Votre recherche2,5 %kg
- 1211.90.90.402,5 %kg
- 1211.90.90.502,5 %kg
- 1211.90.90.602,5 %kg
- 1211.90.90.702,5 %kg
- 1211.90.90.85– – – autres bois, racines et écorces ; mousses et lichensVotre recherche2,5 %kg
- 1211.90.90.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6486.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.