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Chapitre 12 · Section II
Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Positions du chapitre 12
14 positions · 116 articles · texte officiel- 12.01Fèves de soja, même concassées.
- 12.02Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.
- 12.03Coprah
- 12.04Graines de lin, même concassées.
- 12.05Graines de navette ou de colza, même concassées.
- 12.06Graines de tournesol, même concassées.
- 12.07Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.
- 12.08Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. fixées par la réglementation en vigueur.
- 12.09Graines, fruits et spores à ensemencer.
- 12.10Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline.
- 12.11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés.
- 12.12Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.
- 12.13Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.
- 12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.