12.12
Désignation officielle
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.
En bref
Le code SH 12.12 du tarif douanier marocain désigne : « Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches… » ; sa ligne principale, 1212.21.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6486.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
15 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 1212.21.00.00– Destinées à l’alimentation humaineVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 1212.29.10.00– – des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides et similaires, même coupées,concassées ou pulvériséesVotre recherche2,5 %kg
- 1212.29.90.002,5 %kg
- Autres :
- – Betteraves à sucre
- 1212.91.00.102,5 %kg
- 1212.91.00.902,5 %kg
- – caroubes
- – – caroubes :
- 1212.92.00.10– – – flocons, semoules et farines de caroubesVotre recherche2,5 %kg
- 1212.92.00.202,5 %kg
- – – graines de caroubes :
- 1212.92.00.41– – – non décortiquées, ni concassées, ni mouluesVotre recherche2,5 %kg
- 1212.92.00.42– – – flocons, semoules et farines de graines de caroubesVotre recherche2,5 %kg
- 1212.92.00.802,5 %kg
- 1212.93.00.002,5 %kg
- 1212.94.00.002,5 %kg
- – Autres
- 1212.99.00.202,5 %kg
- 1212.99.00.40– – noyaux et amandes d’abricots, de pêches (y compris les brugnons et%nectarines) ou de prunesVotre recherche2,5 %kg
- 1212.99.00.802,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6486.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.