12.14
Désignation officielle
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
En bref
Le code SH 12.14 du tarif douanier marocain désigne : « Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne… » ; sa ligne principale, 1214.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6486.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
2 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 1214.10.00.00Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerneVotre recherche2,5 %kg
- 1214.90.00.00AutresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6486.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.