Désignation officielle

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

En bref

Le code SH 15.03 du tarif douanier marocain désigne : « Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine… » ; sa ligne principale, 1503.00.00.11, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6492.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.
– – stéarine solaire et oléo-stéarine :
1503.00.00.11
– – – destinées à des usages industrielsVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
1503.00.00.19
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
1503.00.00.20
– – huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produitsVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
1503.00.00.91
– – – huile de saindouxVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
1503.00.00.92
– – – oléo-margarineVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
1503.00.00.99
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6492.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.