15.04
Désignation officielle
Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
En bref
Le code SH 15.04 du tarif douanier marocain désigne : « Graisses et huiles et leurs fractions… » ; sa ligne principale, 1504.10.10.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6492.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Huiles de foies de poissons et leurs fractions
- – – non durcies ni solidifiées :
- 1504.10.10.10– – – d’une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2.500 unités internationales par grammeVotre recherche30 %kg
- 1504.10.10.9030 %kg
- – – autres :
- 1504.10.91.00– – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 20 kgsVotre recherche40 %kg
- 1504.10.99.0030 %kg
- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les
- huiles de foies
- 1504.20.10.00– – non durcies ni solidifiéesVotre recherche32,5 %kg
- – – autres :
- 1504.20.91.00– – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 20 kgsVotre recherche50 %kg
- 1504.20.99.0030 %kg
- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
- – – non durcies ni solidifiées :
- 1504.30.10.1010 %kg
- 1504.30.10.9010 %kg
- – – autres :
- 1504.30.91.00– – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 20 kgsVotre recherche10 %kg
- – – – autres :
- 1504.30.99.10– – – – destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produitsVotre recherche10 %kg
- 1504.30.99.90– – – – destinées à des usages industrielsVotre recherche10 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6492.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.